Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE GENERATION
Société J.B.A. (SARL)

Numéro de dépôt :
1366101
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/07/1996
NOUVELLE GENERATION de Société J.B.A

Présentation de la marque NOUVELLE GENERATION

Déposée le 24 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société J.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « NOUVELLE GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société J.B.A domicilié(e) 16, rue Sainte-Ursule, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque NOUVELLE GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE GENERATION est expirée depuis le 24 juillet 1996.

Société J.B.A a également déposé les autres marques suivantes : SNIFF , NEW GENERATION , PB PAUL BRIAL


Société J.B.A. (SARL) - 16, rue Sainte-Ursule, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.